Conseil Municipal du 05 avril 2000




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
200053CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance - Délibération - (sans annexe)
200054DECISION DE TRAITER UN POINT DE L’ORDRE DU JOUR A HUIS CLOS - Délibération - (sans annexe)
200055CREATION D’UN POSTE EMPLOI-JEUNES POUR LA MEDIATHEQUE - Délibération - (sans annexe)
200056SECTION LOCALE DE LA FEDERATION DES SECOURISTES FRANCAIS CROIX-BLANCHE : demande de subvention pour l’achat d’une ambulance - Délibération - (sans annexe)
200057GARDERIES EDUCATIVES PERISCOLAIRES : financement des sites de Saint Georges I et II et Saint Nicolas II - Délibération - (sans annexe)
200058PATRIMOINE HISTORIQUE COMMUNAL : restauration et mise en valeur des tours de l’ancien mur d’enceinte - Délibération - (sans annexe)
200059VALORISATION DE LA VILLE : réalisation d’une fresque - Délibération - (sans annexe)
200060CONSTRUCTION DE LA GARDERIE PERISCOLAIRE DANS LE QUARTIER METZGERHOF : fixation du forfait définitif de rémunération du maître d’oeuvre - Délibération - (sans annexe)
200061ABATTOIR PUBLIC DE HAGUENAU : révision des tarifs et de la taxe d’usage - Délibération - (sans annexe)
200063INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT - SOCIETE ECKART METAL FRANCE A BIBLISHEIM : demande d’autorisation pour régularisation administrative et diversification des activités - Délibération - (sans annexe)
200064INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT - SOCIETE ABL TECHNIC A BETSCHDORF : demande d’autorisation pour régularisation administrative de l’exploitation - Délibération - (sans annexe)
200065OFFICE DE TOURISME : approbation de la convention avec la Ville de Haguenau et demande de classement - Délibération - (sans annexe)
200066NOUVELLE ZONE D’ACTIVITES DE LA SANDLACH : acquisition de parcelles - Délibération - (sans annexe)
200067LOTISSEMENT ’’LA COUR DE L’EMPEREUR’’ : dénomination de rue - Délibération - (sans annexe)
200068ZONE ARTISANALE DU TAUBENHOF : dénomination de rue - Délibération - (sans annexe)
200069ASSOCIATION FONCIERE INTERCOMMUNALE MODER AVAL : renouvellement du bureau - Délibération - (sans annexe)
200070SEANCE NON PUBLIQUE : PRODUITS IRRECOUVRABLES : ADMISSIONS EN NON VALEUR - Délibération - (sans annexe)